black
Accueil > Contact > Mentions légales

Mentions légales

mardi 10 novembre 2009, par MN

Face à certaines personnes mal intentionnées (en novembre-décembre 2008, un technicien vidéo a été désireux de s’approprier mon tapuscrit sans l’envoi de contrat d’éditeur, ce qu’il avait préalablement pourtant stipulé par écrit en septembre de la même année), je me dois de rédiger les mentions légales sur le contenu de ce site.

Toutes les photographies, vidéos, textes et autres données personnelles (reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, d’une oeuvre d’art graphique comme un logo, un graphisme) de ce site Internet Neblas.org sont la propriété intellectuelle de l’auteur et protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle française. Ces documents ne peuvent être utilisés, sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite de l’auteur ou sans avoir signé un contrat de cession de droits d’auteur.

Selon l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, il vous est néanmoins possible de citer des passages : " analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’oeuvre à laquelle elles sont incorporées" selon le
Code de la propriété intellectuelle en vigueur. Dans ce cas, il vous est fait obligation de me nommer et d’insérer un lien vers ce site.

En savoir plus,
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006278917

| | Suivre la vie du site RSS 2.0